Notaires sûrement et pour longtemps !
Pour emprunter le meilleur chemin jusqu'à sa future habitation, il suffit de suivre l'itinéraire immonot neuf. Depuis la recherche du terrain jusqu'à la livraison de la maison, découvrons les 5 étapes clés qui permettent de réaliser son projet immobilier en toute sérénité.
Point de passage obligé, le rendez-vous chez le banquier gagne à être programmé en priorité. Il permet de tracer la voie au niveau du plan de financement. Ainsi, vous allez savoir combien vous pouvez emprunter et vous allez rembourser chaque mois. Rappelons que le contexte offre de belles opportunités et permet d'obtenir un taux de 1,50 % pour un emprunt sur 20 ans. C'est également à ce stade qu'il faut s'intéresser au prêt à taux zéro accordé en fonction de la localisation du projet de construction. Sachez qu'il peut représenter de 20 à 40 % du coût total de l'acquisition. Il faut aussi faire le point sur l'épargne et définir la part qui peut être consacrée à l'acquisition. Pas de panique si vous ne disposez pas de liquidités, le banquier accepte de prêter sur de longues durées pour alléger les mensualités.
Temps estimé
3 mois environ. Prêt accordé sous 1 mois et fonds débloqués sous 2 mois.
Aussi belle soit elle, la maison ne peut voir le jour tant que le terrain n'a pas été déniché. Un parcours qui peut parfois être semé d'embûches compte tenu de la rareté du foncier dans certains secteurs. La principale question à se poser consiste à choisir entre le lotissement et la parcelle en secteur diffus. La principale différence repose sur la superficie et la viabilisation. En effet, le terrain déjà loti s'avère plus petit mais il offre généralement les raccordements aux réseaux d'eau, d'électricité, de gaz et même la fibre. Sachez que le notaire peut vous accompagner dans la recherche de cette belle parcelle. De leur côté, les constructeurs disposent aussi de terrains prêts à construire.
Une épreuve d'endurance
3 à 6 mois. Assez longue, cette étape repose sur le temps de recherche et les formalités d'enregistrement chez le notaire.
En route vers une étape des plus passionnantes puisqu'elle va vous conduire chez le constructeur de votre maison. Après lui avoir exposé votre projet, il s'agira de choisir le modèle de maison le plus approprié tout en tenant compte de votre budget. Des échanges avec les professionnels sortiront plusieurs documents à bien étudier :
• le plan de la maison qui donne la superficie détaillée de chaque pièce ;
• la notice descriptive qui détaille tous les travaux prévus et ceux à réaliser par vos propres moyens, ainsi que le coût total du projet ;
• le contrat de construction qui détaille la prestation et atteste des garanties associées (garantie décennale, dommages-ouvrage, garantie biennale, garantie de parfait achèvement).
Un cap important
2 à 5 mois. C'est le temps nécessaire pour définir le plan de la maison et choisir le constructeur.
Le moment est venu de faire un arrêt pour prendre les bonnes décisions. À commencer par la validation du plan de la maison. Une fois la demande de permis déposée, il ne sera plus possible de modifier l'apparence extérieure. C'est l'occasion de vérifier la notice descriptive avant signature. En découle bien sûr, en fonction des travaux attendus, le coût total du projet. Sans oublier de demander l'étude financière de la banque qui permet de boucler le dossier pour que le constructeur puisse avancer. Une fois ces éléments validés, le top départ de la construction pourra être donné.
Petit sprint avant de signer
1 mois environ. Tous les documents comportent des informations importantes à bien vérifier car une fois le permis de construire accordé et le chantier lancé, il sera trop tard !
À partir de ce moment, le cap peut être mis sur la livraison de la maison. Il suffit d'attendre le délai d'instruction du permis de construire d'une durée maximale de 2 mois. S'ensuit la période de droit de recours des tiers sous un délai de 2 mois à partir de l'affichage sur le terrain de l'autorisation de construire. En effet, la loi autorise un voisin à contester la validité d'une autorisation d'urbanisme, il convient donc de respecter ce délai avant de lancer le chantier.
Ensuite, le constructeur peut commencer les travaux et vous tient régulièrement informé de l'avancée. Il pourra même vous remettre un pass pour accéder au chantier avant la remise des clés. Parallèlement, des rendez-vous avec le constructeur permettent de choisir les matériaux et la déco. Ce qui permet d'arriver dans de bonnes conditions jusqu'à la livraison de la maison. Une préréception consiste à vérifier que les engagements du constructeur ont bien été respectés. À défaut, si l'inspection ne permet pas de vérifier que les enduits ou les finitions donnent entière satisfaction, le constructeur dispose d'un mois pour effectuer les réparations. Lors de la livraison, le conducteur de travaux et son client passeront de nouveau au crible l'extérieur et l'intérieur de la maison. Dans tous les cas, la loi autorise en effet l'acquéreur à conserver jusqu'à 5 % du prix tant que les réserves sur les bonnes finitions n'ont pas été levées. C'est à partir de la date de signature du procès-verbal de réception que les différentes garanties - définies par la loi Spinetta du 4 janvier 1978 - seront effectives.
Dernière ligne droite
16 mois. C'est le délai moyen nécessaire pour la construction de la maison dans de bonnes conditions ainsi que l'obtention du permis et la purge du droit de recours des tiers.
Christophe RAFFAILLAC